C’est un fait bien connu : le secteur agricole est véritablement rythmée par la saisonnalité. Lorsqu’il s’agit de récolter les fruits de son travail — ou plutôt, les fruits tout court! — les entreprises agricoles se retrouvent souvent à la recherche de main-d’œuvre supplémentaire pour faire face à la demande. Et là, les allègements de charges pour l’embauche de travailleurs saisonniers montrent toute leur valeur! En 2025, la pérennisation du dispositif TO-DE et l’extension vers de nouvelles coopératives offrent une bouffée d’oxygène aux employeurs souhaitant renforcer leur équipe pendant les périodes cruciales de travail. Ce n’est pas que des économies, c’est aussi une véritable opportunité pour accueillir des saisonniers et dynamiser les exploitations.
Les avantages des exonérations de charges
Les exonérations de charges patronales ne sont pas seulement un simple gadget bureaucratique, elles représentent un atout considérable pour les employeurs. Concrètement, cela signifie que chaque employeur de la MSA, avec quelques exceptions, peut bénéficier d’un allègement sur les cotisations sociales lorsqu’il recrute des salariés sous des contrats saisonniers. Voilà une belle manière de faire travailler les sous dans la bonne direction!
| Type d’exonération | Plafond de rémunération | Pour qui ? |
|---|---|---|
| Exonération totale | 1,25 SMIC | Employeurs relevant de la MSA |
| Exonération partielle | Jusqu’à 1,20 SMIC | Coopératives de fruits et légumes |
Qui peut bénéficier de ce dispositif?
Il existe plusieurs conditions à remplir pour pouvoir profiter de ces exonérations. Tous les employeurs relevant de la MSA qui emploient des travailleurs occasionnels peuvent en bénéficier, à l’exception de certains types de structures. Voici quelques-unes des exclusions :
- Coopératives de transformation et conditionnement (sauf pour les fruits et légumes)
- Entreprises paysagistes
- Sociétés de services ayant des activités agricoles
- Entreprises de travail temporaire
En revanche, les employeurs du secteur de la production animale et végétale, qu’ils soient fermiers, coopérateurs ou membres de groupements, rencontrent ici une opportunité en or.
Les types de contrats concernés
Pour pouvoir bénéficier de l’exonération, certains types de contrats de travail sont spécifiquement voulus. Il ne s’agit donc pas de n’importe quel contrat, mais de contrats définis comme suit :
- Contrats à durée déterminée (CDD) à caractère saisonnier
- Contrats vendanges
- CDD d’insertion
- Contrats de travail d’initiative emploi (CIE)
En ce sens, il s’agit de s’assurer que le travail effectif concerne des tâches liées à la production. Passer à la caisse sans remplir ces conditions n’est pas à l’ordre du jour!
| Type de contrat | Éligibilité |
|---|---|
| CDD saisonniers | Oui |
| CDD d’usage | Oui |
| Contrats vendanges | Oui |
| Contrats de travail d’initiative emploi | Oui |
Les tâches admissibles
Lorsque l’on parle d’embauche de travailleurs saisonniers, les tâches concernées doivent également correspondre à des activités agricoles spécifiques. Parmi les principales tâches éligibles, on trouve :
- Travaux liés aux cultures (spécialisées et non spécialisées)
- Élevages et soins aux animaux
- Travaux forestiers
- Transformation et commercialisation de produits agricoles
Ces offres de main-d’œuvre sont souvent la clé de voûte de l’harmonie rurale, permettant aux exploitants de faire fructifier leur travail.
Source: www.msa.fr
